Arrêté du 28 juillet 2026

Article 1

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Article 1

La spécialité pharmaceutique mentionnée en annexe est radiée de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux prévue au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale (Remboursement des médicaments spécialisés par l'assurance maladie).

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Retrait d'un médicament de la liste des remboursements

Résumé. Un médicament spécifique est retiré de la liste des médicaments remboursés par l'assurance maladie.

La spécialité pharmaceutique mentionnée en annexe est radiée de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux prévue au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale (Remboursement des médicaments spécialisés par l'assurance maladie).

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