Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 10 de l'arrêté du 24 décembre 2021
Résumé Un article a été modifié pour retirer une épreuve sportive avec des règles précises.
A l'article 10 de l'arrêté du 24 décembre 2021 susvisé, les mots :
«-d'une épreuve sportive dont le contenu et le barème sont précisés par instruction ; » sont supprimés.
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