Arrêté du 28 juillet 2021

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le rallye Tour Auto Optic 2000, organisé par l'Association sportive automobile Tour Auto, est autorisé à se dérouler sur le territoire national, du lundi 30 août au samedi 4 septembre 2021, conformément aux arrêtés mentionnés à l'article 2 (Conditions de passage et sécurité des épreuves sportives) et aux modalités exposées dans la demande susvisée (*), sur un parcours qui traverse les départements suivants : Ain, Hautes-Alpes, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Côte-d'Or, Drôme, Gard, Isère, Jura, Loiret, Saône-et-Loire, Savoie, Haute-Savoie, Seine-et-Marne, Yvelines, Var, Vaucluse, Yonne, Essonne, Hauts-de-Seine.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation du rallye Tour Auto Optic 2000

Résumé. Le rallye Tour Auto Optic 2000 peut se tenir en France du 30 août au 4 septembre 2021, avec un trajet précis à travers plusieurs départements.

Le rallye Tour Auto Optic 2000, organisé par l'Association sportive automobile Tour Auto, est autorisé à se dérouler sur le territoire national, du lundi 30 août au samedi 4 septembre 2021, conformément aux arrêtés mentionnés à l'article 2 (Conditions de passage et sécurité des épreuves sportives) et aux modalités exposées dans la demande susvisée (*), sur un parcours qui traverse les départements suivants : Ain, Hautes-Alpes, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Côte-d'Or, Drôme, Gard, Isère, Jura, Loiret, Saône-et-Loire, Savoie, Haute-Savoie, Seine-et-Marne, Yvelines, Var, Vaucluse, Yonne, Essonne, Hauts-de-Seine.

Historique des versions

Source : Légifrance