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Arrêté du 28 juillet 2017

modifiant l'arrêté du 24 mars 2016 portant création de la spécialité « Maintenance des matériels » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance

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Création d'un nouveau bac pro en maintenance de matériel

Résumé. Un nouveau bac pro en maintenance de matériel est créé avec trois options différentes.

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu l'arrêté du 24 mars 2016 (Création d'un nouveau bac pro en maintenance de matériel) portant création de la spécialité « Maintenance des matériels » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « métallurgie » suite à la consultation électronique qui s'est déroulée du 22 février au 10 mars 2017 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 29 juin 2017,

Arrête :

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Création d'un bac pro en maintenance de matériel

Résumé. Un nouveau bac pro en maintenance de matériel est créé avec trois options : agricole, construction/manutention et espaces verts.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 13 septembre 2017

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Modification des annexes d'un arrêté

Résumé. Un arrêté remplace les annexes d'un précédent arrêté pour mettre à jour les règles.

Les annexes I a, I b, I c, II a, II b, II c, III et IV de l'arrêté susvisé sont remplacées par les annexes I a, I b et I c, II a, II b, II c, III et IV du présent arrêté.

En vigueur depuis le 13 septembre 2017

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Entrée en vigueur après les examens de 2017

Résumé. Cet article indique que les nouvelles règles ne s'appliqueront qu'après les examens de 2017.

Le présent arrêté entrera en vigueur après la session d'examen 2017.

En vigueur depuis le 13 septembre 2017

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Application d'un arrêté sur l'enseignement

Résumé. Un arrêté du 28 juillet 2017 précise que le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont responsables de son application.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Mise à jour des annexes de l'arrêté du 24 mars 2016

Résumé. Les annexes d'un arrêté de 2016 sont mises à jour.

Fait le 28 juillet 2017.

Pour le ministre et par délégation :

L'adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire,

X. Turion

En vigueur depuis le mercredi 13 septembre 2017

Arrêté du 28 juillet 2017
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe