JORF n°200 du 30 août 2001

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 28 juillet 2001, est nommé au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter la région Ile-de-France :

Suppléant : M. Jean-Jacques Lejeune, en remplacement de Mme Myriam Constantin.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 28 juillet 2001, est nommé au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter la région Ile-de-France :

Suppléant : M. Jean-Jacques Lejeune, en remplacement de Mme Myriam Constantin.