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Arrêté du 28 janvier 2026

portant radiation de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des médicaments remboursables à l'hôpital

Résumé. Un arrêté modifie la liste des médicaments remboursés à l'hôpital, en retirant trois médicaments de Pfizer.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et la ministre de l'action et des comptes publics,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-23-6 (Liste des médicaments remboursables dans les établissements de santé), R. 162-34-12 (Sélection et financement des médicaments par la Sécurité sociale) et R. 162-34-13 (Conditions pour le remboursement des médicaments), R. 162-34-14 (Retrait de médicaments de la liste des remboursés) et R. 162-34-15 (Notification des décisions concernant les médicaments remboursables) ;

Vu l'arrêté du 21 juin 2023 (Remboursement de médicaments en plus des frais d'hospitalisation) modifié pris en application de l'article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (Liste des médicaments remboursables dans les établissements de santé) et fixant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge par l'assurance maladie en sus des prestations d'hospitalisation ;

Considérant que les autorisations de mise sur le marché des spécialités pharmaceutiques mentionnées dans la présente annexe ont été abrogées,

Arrêtent :

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Modification de la liste des médicaments remboursables en sus de l'hospitalisation

Résumé. Un arrêté modifie la liste des médicaments remboursés en plus des frais d'hospitalisation.

La liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation visée à l'article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (Liste des médicaments remboursables dans les établissements de santé) est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.

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Modification des médicaments remboursables à l'hôpital

Résumé. Un arrêté modifie la liste des médicaments remboursables à l'hôpital et sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fin du remboursement pour trois médicaments Pfizer

Résumé. Trois médicaments de Pfizer ne seront plus remboursés, y compris les frais d'hospitalisation.

Fait le 28 janvier 2026.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

E. Cohn

La ministre de l'action et des comptes publics,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

Arrêté du 28 janvier 2026
Article 1
Article 2
Annexe