Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des règles de sécurité pour les équipements de protection individuelle
Résumé. Les règles de sécurité pour les équipements de protection individuelle dans les zones à risque de contamination radioactive sont simplifiées et entrent en vigueur un mois après la publication.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 mai 2006Art. 28Arrêté du 15 mai 2006Art. 23 → Version 4
- Arrêté du 15 mai 2006Art. 28, Art. 23