Arrêté du 28 janvier 2020

Article 23

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Article 23

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 mai 2006

Sct. Section I : Dispositions générales., Sct. Section II : Dispositions particulières relatives aux risques de contamination radioactive.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 mai 2006

Art. 25, Art. 26, Art. 27

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 mai 2006

Art. 21, Art. 22, Sct. TITRE II : AMÉNAGEMENT DES LOCAUX DE TRAVAIL

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Modification des règles de sécurité radiologique au travail

Résumé. L'arrêté modifie les règles de sécurité pour les travailleurs exposés aux rayonnements ionisants, en supprimant certaines obligations et en renforçant d'autres.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 mai 2006Sct. Section I : Dispositions générales.Arrêté du 15 mai 2006Sct. Section II : Dispositions particulières relatives aux risques de contamination radioactive.
- Arrêté du 15 mai 2006
Sct. Section I : Dispositions générales., Sct. Section II : Dispositions particulières relatives aux risques de contamination radioactive.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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