Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de sécurité radiologique au travail
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 mai 2006Sct. Section I : Dispositions générales., Sct. Section II : Dispositions particulières relatives aux risques de contamination radioactive.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 mai 2006Art. 25, Art. 26, Art. 27
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 mai 2006Art. 21, Art. 22, Sct. TITRE II : AMÉNAGEMENT DES LOCAUX DE TRAVAIL