Article 1
M. Frédéric Neveu est nommé conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat, en remplacement de M. Pierre Figueras.
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JORF n°26 du 31 janvier 2004
Arrêté du 28 janvier 2004
Le secrétaire d'Etat aux transports et à la mer,
Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 17 juin 2002 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 17 juin 2002 relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 2 juillet 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté prend effet à compter du 2 février 2004.
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Article 3
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 28 janvier 2004.
Dominique Bussereau