En vigueur depuis le 8 février 1991
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Rôle du directeur des hôpitaux dans un arrêté
Résumé. Le directeur des hôpitaux est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté, qui sera publié au Journal officiel.
Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.