JORF n°0057 du 8 mars 2024

Article 7

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Radiation de variétés de plantes cultivées en France

Résumé Quelques variétés de féverole et de pois ne sont plus officielles mais peuvent être vendues jusqu'en 2026.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :

- féverole de printemps : Casanova, Dosis, Genius, LG Stego, Medina, Melodie ;
- féverole d'hiver : Bering, Diver ;
- pois protéagineux de printemps : Avenger, Caphorn, Charman, Countdown, LG Ajax, LG Alpina, Safran, Vertige ;
- pois protéagineux d'hiver : Dexter, Faste, Indiana, Isard.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.


Historique des versions

Version 1

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :

- féverole de printemps : Casanova, Dosis, Genius, LG Stego, Medina, Melodie ;

- féverole d'hiver : Bering, Diver ;

- pois protéagineux de printemps : Avenger, Caphorn, Charman, Countdown, LG Ajax, LG Alpina, Safran, Vertige ;

- pois protéagineux d'hiver : Dexter, Faste, Indiana, Isard.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.