JORF n°0057 du 8 mars 2024

Arrêté du 28 février 2024

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 20 janvier 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes protéagineuses) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Plantes protéagineuses »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des variétés de plantes cultivées commercialisables

Résumé Une liste de plantes cultivées en France qui peuvent être vendues pendant dix ans, avec les noms des personnes qui les ont créées et celles qui s'en occupent.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèces |Dénomination| Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |------------------------------|------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Féverole de printemps | Ketu. | Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE). | Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE). | | | Notilus. |Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement. (FR).| Agri Obtentions SA (FR). | | | Shiva. | P.H. Petersen Saatzucht Lundsgaard GmbH (DE). | P.H. Petersen Saatzucht Lundsgaard GmbH (DE). | | Féverole d'hiver | Curlew. | Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE). | Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE). | | | Nagoya. |Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement. (FR).| Agri Obtentions SA (FR). | | | Nepal. |Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement. (FR).| Agri Obtentions SA (FR). | | | Patagonia. | Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE). | Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE). | | | Vincent. | ABERYSTWYTH UNIVERSITY (GB). | ABERYSTWYTH UNIVERSITY (GB). | |Pois protéagineux de printemps| Arcko. | Nordic Seed A/S (DK). | Nordic Seed A/S (DK). | | | Dynamo. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | | Gent. | Selgen a.s. (CZ). | Selgen a.s. (CZ). | | | KWS Exam. | KWS Momont Recherche SARL (FR). | KWS Momont SAS (FR). | | | KWS Flam. | KWS Momont Recherche SARL (FR). | KWS Momont SAS (FR). | | | LG Chiron. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | Pois protéagineux d'hiver | Farwest. |Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement. (FR).| Agri Obtentions SA (FR). | | |Hamino. (1) |Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement. (FR).| Agri Obtentions SA (FR). | | |Hiverno. (1)|Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement. (FR).| Agri Obtentions SA (FR). | | | Sherpa. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | | Sumo. | Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). | Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). |

(1) Variété réactive à la photopériode, adaptée aux semis précoces.

Article 2

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Inscription de nouvelles variétés de plantes cultivées au catalogue officiel

Résumé Les féveroles « LG Eagle » et « Mystic » et le pois protéagineux « Fertilus » sont ajoutés au catalogue français pour dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèces |Dénomination| Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |-------------------------|------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Féverole de printemps | LG Eagle. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | | Mystic. | P.H. Petersen Saatzucht Lundsgaard GmbH (DE). | P.H. Petersen Saatzucht Lundsgaard GmbH (DE). | |Pois protéagineux d'hiver| Fertilus. |Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement. (FR).| Agri Obtentions SA (FR). |

Article 3

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Inscription des variétés de plantes cultivées au catalogue officiel

Résumé Certaines variétés de lentilles et de pois chiches sont ajoutées à la liste officielle pour dix ans, avec des responsables désignés pour chacune.

Sont inscrites au catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèces |Dénomination| Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |-----------|------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Lentille | Arizona. |Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement. (FR).| Agri Obtentions SA (FR). | |Pois-chiche| Sombrero. | Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement. (FR). | Agri Obtentions SA (FR). |

Article 4

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Transfert de la variété de pois protéagineux Reussite

Résumé Le pois protéagineux Reussite change de liste dans le catalogue officiel des plantes cultivées.

Est transférée de la liste A à la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, la variété de pois protéagineux de printemps : Reussite.

Article 5

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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées en France

Résumé Certaines variétés de légumineuses cultivées en France sont ajoutées à la liste officielle jusqu'en 2028.

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, jusqu'au 31 décembre 2028, l'inscription des variétés désignées ci-après :

- féverole de printemps : Diana, Lady, Tiffany ;
- féverole d'hiver : Axel ;
- lupin blanc de printemps : Amiga ;
- lupin blanc d'hiver : Magnus ;
- pois protéagineux de printemps : Angelus, Aurelia, Boldor, Javlo, Livia, Navarro, Panache ;
- pois protéagineux d'hiver : Balltrap, Cartouche, Yver.

Article 6

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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées

Résumé On ajoute des lentilles et des pois chiches spéciaux à une liste jusqu'en 2028.

Est prolongée sur la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, jusqu'au 31 décembre 2028, l'inscription des variétés désignées ci-après :

- lentille : Lentillon Rosé d'Hiver ;
- pois-chiche : Elixir.

Article 7

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Radiation de variétés de plantes cultivées en France

Résumé Quelques variétés de féverole et de pois ne sont plus officielles mais peuvent être vendues jusqu'en 2026.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :

- féverole de printemps : Casanova, Dosis, Genius, LG Stego, Medina, Melodie ;
- féverole d'hiver : Bering, Diver ;
- pois protéagineux de printemps : Avenger, Caphorn, Charman, Countdown, LG Ajax, LG Alpina, Safran, Vertige ;
- pois protéagineux d'hiver : Dexter, Faste, Indiana, Isard.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.

Article 8

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Radiation de la variété de pois protéagineux LG Azur

Résumé Le pois de printemps LG Azur n'est plus autorisé pour la culture en France.

Est radiée de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, la variété de pois protéagineux de printemps : LG Azur.

Article 9

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Radiation de variétés de pois-chiche du catalogue officiel

Résumé Les pois-chiche Cdc Consul, Electra, Elipse, Garbana ne sont plus sur la liste officielle, mais peuvent encore être vendus jusqu'en 2026.

Sont radiées de la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés de pois-chiche : Cdc Consul, Electra, Elipse, Garbana.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.

Article 10

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Nomination de Lidea France SAS comme responsable du maintien de la variété pour les pois chiches

Résumé Lidea France SAS s'occupe maintenant de maintenir des variétés de pois chiches.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Lidea France SAS (FR) » pour les variétés de pois chiche : Analisto, Cdc Consul, CDC Jade, Cdc Orion, Garbana, Gascon.

Article 11

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Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté va être publié au JO

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 février 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen