Arrêté du 28 février 2024

Article 5

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 5

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, jusqu'au 31 décembre 2028, l'inscription des variétés désignées ci-après :

  • féverole de printemps : Diana, Lady, Tiffany ;
  • féverole d'hiver : Axel ;
  • lupin blanc de printemps : Amiga ;
  • lupin blanc d'hiver : Magnus ;
  • pois protéagineux de printemps : Angelus, Aurelia, Boldor, Javlo, Livia, Navarro, Panache ;
  • pois protéagineux d'hiver : Balltrap, Cartouche, Yver.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées en France

Résumé. Certaines variétés de légumineuses cultivées en France sont ajoutées à la liste officielle jusqu'en 2028.

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, jusqu'au 31 décembre 2028, l'inscription des variétés désignées ci-après :

  • féverole de printemps : Diana, Lady, Tiffany ;
  • féverole d'hiver : Axel ;
  • lupin blanc de printemps : Amiga ;
  • lupin blanc d'hiver : Magnus ;
  • pois protéagineux de printemps : Angelus, Aurelia, Boldor, Javlo, Livia, Navarro, Panache ;
  • pois protéagineux d'hiver : Balltrap, Cartouche, Yver.

Historique des versions

Source : Légifrance