Article 3
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Inscription des variétés de plantes cultivées au catalogue officiel
Sont inscrites au catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
| Espèces |Dénomination| Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice|
|-----------|------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------|
| Lentille | Arizona. |Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement. (FR).| Agri Obtentions SA (FR). |
|Pois-chiche| Sombrero. | Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement. (FR). | Agri Obtentions SA (FR). |
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