Article 78
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Gestion de crise sécuritaire
Résumé L'opérateur doit préparer et gérer les crises de sécurité nucléaire pour empêcher les actes malveillants et réduire leurs impacts.
L'opérateur est responsable de la planification, de l'organisation et de la conduite des dispositions de gestion de crise sécuritaire visant, en coordination avec les pouvoirs publics, à :
- à détecter et à empêcher l'exécution d'un acte de malveillance ;
- à contribuer à l'atténuation des conséquences de l'acte de malveillance.
L'opérateur planifie et coordonne la gestion de crise sécuritaire avec les dispositions de crise relatives aux autres réglementations, notamment en matière de maîtrise et de gestion des accidents de sûreté nucléaire, et de gestion de situations d'urgence radiologique.
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