Article 23
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Maîtrise du système de sécurité nucléaire pendant toute la vie de l'activité
Résumé L'opérateur doit organiser la sécurité nucléaire pour faire face à tous les types de situations.
L'opérateur met en place et formalise l'organisation générale de sécurité nucléaire nécessaire pour respecter les prescriptions réglementaires qui lui sont applicables.
Cette organisation est adaptée :
- aux situations normales ;
- aux situations dégradées, où des non-conformités ou des vulnérabilités sont présentes, dans les conditions précisées à l'article 36 ;
- aux situations de gestion de crise sécuritaire, dans les conditions précisées au chapitre 7.
L'opérateur identifie et affecte les moyens et les ressources humaines nécessaires.
Il s'assure que les responsabilités sont attribuées, décrites de façon claire et précise, communiquées aux personnes concernées.
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