Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions de la sous-direction de la protection des écosystèmes terrestres
Résumé. La sous-direction de la protection des écosystèmes terrestres gère la biodiversité, protège les espèces et coordonne les espaces naturels.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2008Art. 7.2.2 : Rôle d'un service dans la protection de la biodiversité
→ Version 4
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- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 7.2.2