JORF n°0053 du 3 mars 2020

Article 1

Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A-Prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques applicables au pied », dans la section « pieds à restitution d'énergie », dans la rubrique « Pied à restitution d'énergie pour amputation basse de jambe » une rubrique « Société PROTEOR (PROTEOR) » est ajoutée avec le produit suivant :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société PROTEOR (PROTEOR) | |2768679|Pied à restitution d'énergie, amputation basse jambe, PROTEOR, RUSH CHOPART
Date de fin de prise en charge : 15 mars 2025.|


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Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A-Prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques applicables au pied », dans la section « pieds à restitution d'énergie », dans la rubrique « Pied à restitution d'énergie pour amputation basse de jambe » une rubrique « Société PROTEOR (PROTEOR) » est ajoutée avec le produit suivant :

CODE

NOMENCLATURE

Société PROTEOR (PROTEOR)

2768679

Pied à restitution d'énergie, amputation basse jambe, PROTEOR, RUSH CHOPART

Date de fin de prise en charge : 15 mars 2025.