Arrêté du 28 février 2017

Article 1

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Article 1

A l'article 1er de l'arrêté du 19 janvier 2017 susvisé, au 1, dans la nomenclature, sous la rubrique Société LDR Médical,
Au lieu de :
« La prothèse MOBIDISC est constituée de l'association des éléments suivants :

  • un plateau inférieur ;
  • un plateau inférieur ;
  • un insert mobile ;
  • deux ailettes modulaires ou deux ancres.
»,

Lire :
« La prothèse MOBIDISC est constituée de l'association des éléments suivants :

  • un plateau supérieur ;
  • un plateau inférieur ;
  • un insert mobile ;
  • deux ailettes modulaires ou deux ancres.
»

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Correction d'une erreur dans la description d'une prothèse

Résumé. Un arrêté modifie la description d'une prothèse médicale pour corriger une erreur de nom.

A l'article 1er de l'arrêté du 19 janvier 2017 susvisé, au 1, dans la nomenclature, sous la rubrique Société LDR Médical,
Au lieu de :
« La prothèse MOBIDISC est constituée de l'association des éléments suivants :

  • un plateau inférieur ;
  • un plateau inférieur ;
  • un insert mobile ;
  • deux ailettes modulaires ou deux ancres.
»,

Lire :
« La prothèse MOBIDISC est constituée de l'association des éléments suivants :

  • un plateau supérieur ;
  • un plateau inférieur ;
  • un insert mobile ;
  • deux ailettes modulaires ou deux ancres.
»

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