JORF n°0052 du 2 mars 2017

Article 1

Article 1

A l'article 1er de l'arrêté du 19 janvier 2017 susvisé, au 1, dans la nomenclature, sous la rubrique Société LDR Médical,
Au lieu de :
« La prothèse MOBIDISC est constituée de l'association des éléments suivants :

- un plateau inférieur ;
- un plateau inférieur ;
- un insert mobile ;
- deux ailettes modulaires ou deux ancres. »,

Lire :
« La prothèse MOBIDISC est constituée de l'association des éléments suivants :

- un plateau supérieur ;
- un plateau inférieur ;
- un insert mobile ;
- deux ailettes modulaires ou deux ancres. »


Historique des versions

Version 1

A l'article 1er de l'arrêté du 19 janvier 2017 susvisé, au 1, dans la nomenclature, sous la rubrique Société LDR Médical,

Au lieu de :

« La prothèse MOBIDISC est constituée de l'association des éléments suivants :

- un plateau inférieur ;

- un plateau inférieur ;

- un insert mobile ;

- deux ailettes modulaires ou deux ancres. »,

Lire :

« La prothèse MOBIDISC est constituée de l'association des éléments suivants :

- un plateau supérieur ;

- un plateau inférieur ;

- un insert mobile ;

- deux ailettes modulaires ou deux ancres. »