JORF n°0057 du 7 mars 2012

Par arrêté du ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargé des collectivités territoriales, en date du 28 février 2012, l'arrêté du 23 avril 2009 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale est modifié ainsi qu'il suit : au titre des représentants de la Fédération CGT des services publics :
M. MICHEL (Claude), titulaire.
Mme DUBOST (Malika), suppléante.
M. KERAMPRAN (Jacques), suppléant.
Mme NORMAND (Corinne), titulaire.
Mme CICHON (Yvette), suppléante.
M. COANET (Philippe), suppléant.
M. DE CARLOS (Jésus), titulaire.
Mme BOSCHERON (Evelyne), suppléante.
M. PAUL (François), suppléant.
Mme BOSC (Christelle), titulaire.
M. GUILBAULD (Cédric), suppléant.
M. BERROU (Dominique), suppléant.
M. POGNON (Dominique), titulaire.
Mme KERDRAON (Régine), suppléante.
M. CAUSSEMILLE (Michel), suppléant.
Mme JOSSELIN (Agnès), titulaire.
Mme CALVAO (Pierrette), suppléante.
M. PINKAS (Marc), suppléant.
M. GIGAN (Yves), titulaire.
M. DORN (Eric), suppléant.
M. MALLARD (Nourredine), suppléant.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargé des collectivités territoriales, en date du 28 février 2012, l'arrêté du 23 avril 2009 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale est modifié ainsi qu'il suit : au titre des représentants de la Fédération CGT des services publics :

M. MICHEL (Claude), titulaire.

Mme DUBOST (Malika), suppléante.

M. KERAMPRAN (Jacques), suppléant.

Mme NORMAND (Corinne), titulaire.

Mme CICHON (Yvette), suppléante.

M. COANET (Philippe), suppléant.

M. DE CARLOS (Jésus), titulaire.

Mme BOSCHERON (Evelyne), suppléante.

M. PAUL (François), suppléant.

Mme BOSC (Christelle), titulaire.

M. GUILBAULD (Cédric), suppléant.

M. BERROU (Dominique), suppléant.

M. POGNON (Dominique), titulaire.

Mme KERDRAON (Régine), suppléante.

M. CAUSSEMILLE (Michel), suppléant.

Mme JOSSELIN (Agnès), titulaire.

Mme CALVAO (Pierrette), suppléante.

M. PINKAS (Marc), suppléant.

M. GIGAN (Yves), titulaire.

M. DORN (Eric), suppléant.

M. MALLARD (Nourredine), suppléant.