Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 28 février 2012

portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des représentants CGT au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale

Résumé. Un arrêté modifie la liste des représentants de la CGT des services publics au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des représentants CGT au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale

Résumé. Un arrêté du 28 février 2012 modifie la liste des représentants de la Fédération CGT des services publics au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale.

Par arrêté du ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargé des collectivités territoriales, en date du 28 février 2012, l'arrêté du 23 avril 2009 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale est modifié ainsi qu'il suit : au titre des représentants de la Fédération CGT des services publics :
M. MICHEL (Claude), titulaire.
Mme DUBOST (Malika), suppléante.
M. KERAMPRAN (Jacques), suppléant.
Mme NORMAND (Corinne), titulaire.
Mme CICHON (Yvette), suppléante.
M. COANET (Philippe), suppléant.
M. DE CARLOS (Jésus), titulaire.
Mme BOSCHERON (Evelyne), suppléante.
M. PAUL (François), suppléant.
Mme BOSC (Christelle), titulaire.
M. GUILBAULD (Cédric), suppléant.
M. BERROU (Dominique), suppléant.
M. POGNON (Dominique), titulaire.
Mme KERDRAON (Régine), suppléante.
M. CAUSSEMILLE (Michel), suppléant.
Mme JOSSELIN (Agnès), titulaire.
Mme CALVAO (Pierrette), suppléante.
M. PINKAS (Marc), suppléant.
M. GIGAN (Yves), titulaire.
M. DORN (Eric), suppléant.
M. MALLARD (Nourredine), suppléant.

Arrêté du 28 février 2012