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Arrêté du 28 février 2011

portant modification de la liste des certifications de conformité enregistrées

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des certifications pour les viandes et œufs

Résumé. Un arrêté modifie la liste des certifications pour les viandes et œufs afin de vérifier leur qualité.

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu l'article R. 641-65 du code rural et de la pêche maritime (Publication des certifications de produits agricoles) ;

Vu l'arrêté du 26 décembre 2006 relatif aux modalités d'application de l'article 10 de l'ordonnance n° 2006-1547 du 7 décembre 2006 relative à la valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer ;

Vu l'arrêté du 30 avril 2007 fixant la liste des certifications de conformité enregistrées au 1er janvier 2007 ;

Vu les arrêtés du 17 octobre 2007, du 21 novembre 2008, du 14 septembre 2009, du 10 juin 2010 portant modifications de la liste des certifications de conformité enregistrées,

Arrête :

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Modification des certifications de conformité

Résumé. Un arrêté modifie la liste des certifications de conformité enregistrées.

La liste des certifications de conformité enregistrées est modifiée conformément à l'annexe au présent arrêté.

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Exécution d'un arrêté sur les certifications agricoles

Résumé. Un directeur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté qui modifie une liste de certifications.

Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Certifications de conformité pour viandes et œufs

Résumé. La liste des certifications pour les viandes et œufs explique comment vérifier leur qualité.

Fait le 28 février 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

des politiques agricole, agroalimentaire

et des territoires :

L'adjoint à la sous-directrice

de l'organisation économique,

des industries agroalimentaires

et de l'emploi,

F. Champanhet

Arrêté du 28 février 2011
Article 1
Article 2
Annexe