Arrêté du 28 février 2008

Article 1

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Article 1

A l'annexe I de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté :
« Oripavine ».

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Ajout de l'oripavine aux substances réglementées

Résumé. Un arrêté ajoute l'oripavine à la liste des substances réglementées.

A l'annexe I de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté :
« Oripavine ».

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