Arrêté du 28 décembre 2023

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le tableau publié en annexe de l'arrêté du 7 mars 2011 susvisé (Ouverture des sections Esabac dans les lycées) est remplacé par le tableau en annexe du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 4 février 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement de la table de l'arrêté du 7 mars 2011

Résumé. Le tableau de 2011 est remplacé par un nouveau tableau.

Le tableau publié en annexe de l'arrêté du 7 mars 2011 susvisé (Ouverture des sections Esabac dans les lycées) est remplacé par le tableau en annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 4 février 2024

Source : Légifrance