Arrêté du 28 décembre 2023

Article 1

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Article 1

Le tableau publié en annexe de l'arrêté du 31 mai 2011 susvisé (Modification des règles pour les sections AbiBac dans certains lycées) est remplacé par le tableau en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 4 février 2024

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Remplacement du tableau de l'arrêté du 31 mai 2011

Résumé. Un nouveau tableau remplace l'ancien dans cet arrêté

Le tableau publié en annexe de l'arrêté du 31 mai 2011 susvisé (Modification des règles pour les sections AbiBac dans certains lycées) est remplacé par le tableau en annexe du présent arrêté.

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