Arrêté du 28 décembre 2023

Article 30

Créé le 30 décembre 2023 · En vigueur depuis le 27 juin 2026

Des parcours de masters, en partenariat avec des universités ou des grandes écoles accréditées, dans les conditions fixées aux articles L. 613-1 et L. 613-2 du code de l'éducation, conformément à l'article 45 du présent règlement intérieur, peuvent être organisés par l'Institut au bénéfice des élèves du cycle international long et du cycle international de perfectionnement.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 27 juin 2026

Modifié parArrêté du 25 juin 2026art. 7

Des parcours de masters, en partenariat avec des universités ou des grandes écoles accréditées, dans les conditions fixées aux articles L. 613-1 et L. 613-2 du code de l'éducation, conformément à l'article 45 du présent règlement intérieur, peuvent êtreorganisés par l'Institut au bénéfice des élèves du cycle international long et du cycle international de perfectionnement.

En vigueur du samedi 30 décembre 2023 au vendredi 26 juin 2026

Des parcours de masters, en partenariat avec des universités ou des grandes écoles accréditées, dans les conditions fixées aux articles L. 613-1 et L. 613-2 du code de l'éducation, conformément à l'article 45 du présent règlement intérieur, sont organisés par l'Institut au bénéfice des élèves du cycle international long et du cycle international de perfectionnement.