Arrêté du 28 décembre 2012

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Groupe I

a) Au secrétariat général :
― chef de service, secrétaire général adjoint ;
― chef du service des ressources humaines.
b) A la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires :
― chef du service de la production agricole, directeur général adjoint de la direction des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires.
c) A la direction générale de l'alimentation :
― chef du service de la coordination des actions sanitaires, chargé des fonctions de directeur général adjoint de l'alimentation.
d) A la direction générale de l'enseignement et de la recherche :
― chef du service de l'enseignement technique, chargé des fonctions de directeur général adjoint de l'enseignement et de la recherche.

Groupe II

a) Au secrétariat général :
― chef du service de la statistique et de la prospective ;
― chef du service de la modernisation ;
― chef de service, délégué à l'information et à la communication.
b) A la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires :
― chef du service de la forêt, de la ruralité et du cheval ;
― chef du service de la stratégie agroalimentaire et du développement durable ;
― chef du service des relations internationales.
c) A la direction générale de l'alimentation :
― chef du service de l'alimentation ;
― chef du service de la prévention des risques sanitaires de la production primaire.
d) A la direction générale de l'enseignement et de la recherche :
― chef du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
e) A la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture :
― chef de service, directeur adjoint des pêches maritimes et de l'aquaculture.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des directions au sein du ministère de l'Agriculture

Résumé. Un décret organise les postes de direction dans différents services du ministère de l'Agriculture.

Groupe I

a) Au secrétariat général :
― chef de service, secrétaire général adjoint ;
― chef du service des ressources humaines.
b) A la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires :
― chef du service de la production agricole, directeur général adjoint de la direction des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires.
c) A la direction générale de l'alimentation :
― chef du service de la coordination des actions sanitaires, chargé des fonctions de directeur général adjoint de l'alimentation.
d) A la direction générale de l'enseignement et de la recherche :
― chef du service de l'enseignement technique, chargé des fonctions de directeur général adjoint de l'enseignement et de la recherche.

Groupe II

a) Au secrétariat général :
― chef du service de la statistique et de la prospective ;
― chef du service de la modernisation ;
― chef de service, délégué à l'information et à la communication.
b) A la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires :
― chef du service de la forêt, de la ruralité et du cheval ;
― chef du service de la stratégie agroalimentaire et du développement durable ;
― chef du service des relations internationales.
c) A la direction générale de l'alimentation :
― chef du service de l'alimentation ;
― chef du service de la prévention des risques sanitaires de la production primaire.
d) A la direction générale de l'enseignement et de la recherche :
― chef du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
e) A la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture :
― chef de service, directeur adjoint des pêches maritimes et de l'aquaculture.

Historique des versions

Source : Légifrance