Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 28 décembre 2011

Abrogé21 janvier 2019

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 29 septembre 2011 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales de la série « sciences et technologies du management et de la gestion » ;

Vu l'avis du comité interprofessionnel consultatif du 12 décembre 2011 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 8 décembre 2011,

Arrête :

Abrogé21 janvier 2019

Créé le 14 janvier 2012

Le programme de l'enseignement de mathématiques du cycle terminal de la série « sciences et technologies du management et de la gestion » est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

Abrogé21 janvier 2019

Créé le 14 janvier 2012

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013 pour la classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2013-2014 pour la classe terminale.

Abrogé21 janvier 2019

Créé le 14 janvier 2012

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 décembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer

Abrogé depuis le lundi 21 janvier 2019

Abrogé parArrêté du 17 janvier 2019art. 2 (V)

En vigueur du samedi 14 janvier 2012 au dimanche 20 janvier 2019

Arrêté du 28 décembre 2011
Article 1
Article 2
Article 3