Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les petits trains routiers touristiques
Résumé. Les règles pour les petits trains routiers touristiques sont mises à jour, notamment pour les catégories de véhicules et le nombre de passagers.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 juillet 1997Art. ANNEXE IIb → Version 3
- Arrêté du 2 juillet 1997Art. ANNEXE IIb