Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'autorisation pour un petit train routier touristique
Résumé. La demande d'autorisation pour un petit train routier touristique doit inclure des informations précises sur le transporteur, le circuit, les caractéristiques du train et les pièces justificatives.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 juillet 1997Art. ANNEXE IIc
- Arrêté du 2 juillet 1997Art. ANNEXE IIc