Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Visites techniques obligatoires pour les petits trains touristiques
Résumé. Les petits trains touristiques doivent passer des visites techniques pour vérifier leur sécurité avant de circuler.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 juillet 1997Art. ANNEXE IIa → Version 3
- Arrêté du 2 juillet 1997Art. ANNEXE IIa