Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de circulation d'un petit train routier touristique
Résumé. L'arrêté du 28 décembre 2011 modifie les règles pour la circulation d'un petit train routier touristique.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 juillet 1997Art. ANNEXE III → Version 2
- Arrêté du 2 juillet 1997Art. ANNEXE III