Créé le 7 janvier 2010
Sont abrogés :
-l'arrêté du 18 juin 1904 modifié organisant les agrégations ;
-l'arrêté du 27 aout 1970 relatif aux épreuves de l'agrégation d'histoire, modifié par l'arrêté du 3 mai 1974 et l'arrêté du 14 novembre 1979
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 septembre 1988Art. 1 → Version 1Arrêté du 12 septembre 1988Art. 2 → Version 1Arrêté du 12 septembre 1988Art. 3 → Version 1Arrêté du 12 septembre 1988Art. 4 → Version 1Arrêté du 12 septembre 1988Art. 5 → Version 1Arrêté du 12 septembre 1988Art. 6 → Version 1Arrêté du 12 septembre 1988Art. 7 → Version 1Arrêté du 12 septembre 1988Art. 8 → Version 1Arrêté du 12 septembre 1988Art. 9 → Version 1Arrêté du 12 septembre 1988Art. 10 → Version 1Arrêté du 12 septembre 1988Art. 11 → Version 1Arrêté du 12 septembre 1988Art. 12 → Version 1Arrêté du 12 septembre 1988Sct. AnnexesArrêté du 12 septembre 1988Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 12 septembre 1988Art. Annexe II → Version 1
-Arrêté du 12 septembre 1988Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II