JORF n°0004 du 6 janvier 2010

Article 15

Article 15

Sont abrogés :
― l'arrêté du 18 juin 1904 modifié organisant les agrégations ;
― l'arrêté du 27 aout 1970 relatif aux épreuves de l'agrégation d'histoire, modifié par l'arrêté du 3 mai 1974 et l'arrêté du 14 novembre 1979 ;
― l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l'agrégation.


Historique des versions

Version 1

Sont abrogés :

― l'arrêté du 18 juin 1904 modifié organisant les agrégations ;

― l'arrêté du 27 aout 1970 relatif aux épreuves de l'agrégation d'histoire, modifié par l'arrêté du 3 mai 1974 et l'arrêté du 14 novembre 1979 ;

― l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l'agrégation.