Arrêté du 28 décembre 2009

Article 15

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Article 15

Sont abrogés :
― l'arrêté du 18 juin 1904 modifié organisant les agrégations ;
― l'arrêté du 27 aout 1970 relatif aux épreuves de l'agrégation d'histoire, modifié par l'arrêté du 3 mai 1974 et l'arrêté du 14 novembre 1979 ;
― l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l'agrégation.

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Suppression d'anciens règlements sur les agrégations

Résumé. Un arrêté de 2009 supprime plusieurs anciens règlements sur les agrégations, notamment ceux de 1904, 1970 et 1988.

Sont abrogés :
― l'arrêté du 18 juin 1904 modifié organisant les agrégations ;
― l'arrêté du 27 aout 1970 relatif aux épreuves de l'agrégation d'histoire, modifié par l'arrêté du 3 mai 1974 et l'arrêté du 14 novembre 1979 ;
― l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l'agrégation.

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