Arrêté du 28 décembre 2009

Article 1

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Article 1

L'annexe du présent arrêté remplace l'annexe II de l'arrêté du 27 novembre 2007 susvisé.

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En vigueur depuis le 31 décembre 2009

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Modification d'une annexe pour la certification de la parenté des bovins

Résumé. Un arrêté remplace une annexe pour la certification de la parenté des bovins.

L'annexe du présent arrêté remplace l'annexe II de l'arrêté du 27 novembre 2007 susvisé.

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