En vigueur depuis le 19 janvier 1996 · Dernière version le 4 janvier 1998
Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux élèves admis à l'Ecole polytechnique en 1992, 1993 et 1994, ainsi qu'en 1995 et 1996.
Arrêté du 28 décembre 1995
Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux élèves admis à l'Ecole polytechnique en 1992, 1993 et 1994, ainsi qu'en 1995 et 1996.
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En vigueur depuis le 19 janvier 1996 · Dernière version le 4 janvier 1998
Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux élèves admis à l'Ecole polytechnique en 1992, 1993 et 1994, ainsi qu'en 1995 et 1996.
En vigueur depuis le dimanche 4 janvier 1998
En vigueur du vendredi 19 janvier 1996 au samedi 3 janvier 1998
Source : Légifrance