JORF n°9 du 11 janvier 1991

Art. 1er. - Les articles 3, 5 et 10 de l'arrêté du 20 décembre 1985 susvisé sont modifiés ainsi qu'il suit:
I. - Remplacer l'article 3 par:
&lt;<art. 3.="" -="" le="" jury="" des="" concours="" comprend,="" sous="" la="" présidence="" d'un="" officier="" général:="" <<-="" une="" personnalité="" du="" monde="" scientifique="" ou="" universitaire;="" un="" colonel;="" supérieur="" examinateur="" de="" l'épreuve="" d'aptitude="" générale;="" commission="" spécifique="" pour="" chaque="" concours;="" officier,="" président="" unique="" physique="" et="" tir.="" <<le="" les="" membres="" sont="" nommés="" période="" maximale="" deux="" ans,="" renouvelable="" fois.="" <<les="" commissions="" spécifiques="" comprennent="" chacune:="" supérieur,="" président;="" sous-commission="" d'admissibilité="" composée="" correcteurs="" épreuves="" écrites;="" d'admission="" trois="" officiers="" examinateurs="" connaissances="" militaires.="" <<sont="" par="" ministre="" chargé="" armées,="" sur="" proposition="" chef="" d'état-major="" l'armée="" terre:="" jury;="" l'officier="" présidents="" spécifiques;="" tir.="">&gt; II. - A l'article 5, second alinéa, remplacer les mots: &lt;<une épreuve="" de="" culture="" générale="" propre="" à="" chaque="" concours="" d'une="" durée="" cinq="" heures="" et="" coefficient="" 12;="">&gt; par les mots: &lt;<une épreuve="" de="" culture="" générale="" commune="" aux="" deux="" concours,="" corrigée="" par="" les="" sous-commissions="" respectives,="" d'une="" durée="" cinq="" heures="" et="" coefficient="" 12;="">&gt;.
III. - A l'article 10, remplacer le septième alinéa par:
&lt;<les 0="" 6="" 20="" candidats="" qui="" ont="" obtenu="" une="" note="" moyenne="" égale="" ou="" inférieure="" à="" sur="" aux="" épreuves="" sportives="" et="" de="" tir="" deux="" sont="" éliminés.="" cette="" décision="" est="" notifiée="" l'intéressé.="">&gt;</art.>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Les articles 3, 5 et 10 de l'arrêté du 20 décembre 1985 susvisé sont modifiés ainsi qu'il suit:

I. - Remplacer l'article 3 par:

<<Art. 3. - Le jury des concours comprend, sous la présidence d'un officier général:

<<- une personnalité du monde scientifique ou universitaire;

<<- un colonel;

<<- un officier supérieur examinateur de l'épreuve d'aptitude générale;

<<- une commission spécifique pour chaque concours;

<<- un officier, président de la commission unique d'aptitude physique et de tir.

<<Le président et les membres du jury sont nommés pour une période maximale de deux ans, renouvelable une fois.

<<Les commissions spécifiques comprennent chacune:

<<- un officier supérieur, président;

<<- une sous-commission d'admissibilité composée des correcteurs des épreuves écrites;

<<- une sous-commission d'admission composée de trois officiers examinateurs de l'épreuve de connaissances militaires.

<<Sont nommés par le ministre chargé des armées, sur proposition du chef d'état-major de l'armée de terre:

<<- le président du jury;

<<- la personnalité du monde scientifique ou universitaire;

<<- le colonel;

<<- l'officier supérieur examinateur de l'épreuve d'aptitude générale;

<<- les présidents et les membres des commissions spécifiques;

<<- le président de la commission unique d'aptitude physique et de tir.>> II. - A l'article 5, second alinéa, remplacer les mots: <<Une épreuve de culture générale propre à chaque concours d'une durée de cinq heures et de coefficient 12;>> par les mots: <<Une épreuve de culture générale commune aux deux concours, corrigée par les sous-commissions respectives, d'une durée de cinq heures et de coefficient 12;>>.

III. - A l'article 10, remplacer le septième alinéa par:

<<Les candidats qui ont obtenu une note moyenne égale ou inférieure à 6 sur 20 aux épreuves sportives et de tir ou une note égale à 0 à deux épreuves sportives sont éliminés. Cette décision est notifiée à l'intéressé.>>