Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1er de l'arrêté du 23 janvier 2004
Résumé On change des nombres et des titres dans une règle de 2004.
L'article 1er de l'arrêté du 23 janvier 2004 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au deuxième alinéa, le nombre : « vingt-trois » est remplacé par le nombre : « vingt-cinq » ;
2° Au troisième alinéa, les mots : « directeur des musées de France » sont remplacés par les mots : « chef du service des musées de France » ;
3° Au quatrième alinéa, le nombre : « huit » est remplacé par le nombre : « neuf » ;
4° Au huitième alinéa, le nombre : « Neuf » est remplacé par le nombre : « Dix ».
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