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Changement de présidence de la commission des acquisitions du musée du Louvre
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 janvier 2004Art. 1
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1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 23 janvier 2004 portant composition et fonctionnement de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée du Louvre
La ministre de la culture,
Vu le décret n° 92-1338 du 22 décembre 1992 modifié portant création de l'Etablissement public du musée du Louvre, notamment l'article 4-2 ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 2004 portant composition et fonctionnement de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée du Louvre,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 janvier 2004Art. 1
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1 modifié
En vigueur depuis le 11 mai 2023
Le directeur général des patrimoines et de l'architecture est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 28 avril 2023.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général des patrimoines et de l'architecture,
J.-F. Hebert