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Arrêté du 28 avril 2017

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-4 et R. 5126-105 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 5 avril 2017,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 7 « Anticancéreux », les spécialités suivantes sont radiées :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DÉNOMINATION
PACLITAXEL RATIOPHARM 6mg/ml, solution à diluer pour perfusion TEVA SANTE 6 598 403 8 9290459 PACLITAXEL RTP 6MG/ML 16,7ML
PACLITAXEL RATIOPHARM 6mg/ml, solution à diluer pour perfusion TEVA SANTE 6 598 403 8 9290471 PACLITAXEL RTP 6MG/ML FL50ML
PACLITAXEL RATIOPHARM 6mg/ml, solution à diluer pour perfusion TEVA SANTE 6 598 403 8 9290465 PACLITAXEL RTP 6MG/ML FL5ML
OXALIPLATINE RATIOPHARM 5mg/ml, poudre pour solution pour perfusion TEVA SANTE 6 606 129 9 9301163 OXALIPLATIN.RTP 5MG/ML 100MG
OXALIPLATINE RATIOPHARM 5mg/ml, poudre pour solution pour perfusion TEVA SANTE 6 606 129 9 9312646 OXALIPLATIN.RTP 5MG/ML 150MG
OXALIPLATINE RATIOPHARM 5mg/ml, poudre pour solution pour perfusion TEVA SANTE 6 606 129 9 9301186 OXALIPLATIN.RTP 5MG/ML 50MG

1 version

Article 2

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 28 avril 2017.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Perruchon

Arrêté du 28 avril 2017
Article 1
Article 2