Arrêté du 28 avril 2017

Article 1

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Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1 « implants cardiaques et vasculaires », sous-section 2 « implant vasculaire », au paragraphe 5 « Stent intracrânien auto-expansible » est créé la rubrique suivante :

CODE NOMENCLATURE
Société MICROVENTION
3190455 Stent intracrânien auto-expansible, MICROVENTION, LVIS.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
212517-CAS, 212525-CAS, 213015-CAS, 213025-CAS, 213041-CAS, 214035-CAS, 214049-CAS.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2022.
3186525 Stent intracrânien auto-expansible, MICROVENTION, LVIS JUNIOR.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
172010-CASJ, 172014-CASJ, 172020-CASJ, 172032-CASJ, 172516-CASJ, 172524-CASJ, 172530-CASJ, 172537-CASJ.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2022.

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Ajout de stents intracrâniens à la liste des produits remboursables

Résumé. Un arrêté du 28 avril 2017 ajoute deux types de stents intracrâniens auto-expansibles de la société Microvention à la liste des produits remboursables par l'Assurance Maladie, avec une prise en charge jusqu'au 15 mai 2022.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1 « implants cardiaques et vasculaires », sous-section 2 « implant vasculaire », au paragraphe 5 « Stent intracrânien auto-expansible » est créé la rubrique suivante :

CODE NOMENCLATURE
Société MICROVENTION
3190455 Stent intracrânien auto-expansible, MICROVENTION, LVIS.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
212517-CAS, 212525-CAS, 213015-CAS, 213025-CAS, 213041-CAS, 214035-CAS, 214049-CAS.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2022.
3186525 Stent intracrânien auto-expansible, MICROVENTION, LVIS JUNIOR.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
172010-CASJ, 172014-CASJ, 172020-CASJ, 172032-CASJ, 172516-CASJ, 172524-CASJ, 172530-CASJ, 172537-CASJ.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2022.

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