Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des critères pour les engins de plage
Résumé. L'arrêté modifie la définition des engins de plage en simplifiant et clarifiant les critères de puissance et de dimensions.
A modifié les dispositions suivantes :