Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de sécurité pour les véhicules nautiques
Résumé. Les règles de sécurité pour les véhicules nautiques à moteur sont simplifiées et mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :