Arrêté du 28 août 2026

Article 1

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Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), au chapitre 4, section 11 : « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », dans le paragraphe « INFINITY » :
a) Le code suivant est radié :

CODE LIBELLÉ
3456019 Stim cérébrale, ABBOTT, INFINITY, électrode quadripolaire.

b) Dans le code 3402779, les références suivantes sont radiées : 6355, 6356, 6359.

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Retrait d'un dispositif médical de la liste des remboursements

Résumé. Un dispositif médical utilisé pour la stimulation cérébrale est retiré de la liste des produits remboursés par l'assurance maladie.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), au chapitre 4, section 11 : « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », dans le paragraphe « INFINITY » :
a) Le code suivant est radié :

CODE LIBELLÉ
3456019 Stim cérébrale, ABBOTT, INFINITY, électrode quadripolaire.

b) Dans le code 3402779, les références suivantes sont radiées : 6355, 6356, 6359.

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