Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du carnet de prélèvement pour les chasseurs
Résumé. Le carnet de prélèvement des chasseurs doit comporter des informations d'identification et permettre l'enregistrement de chaque oiseau prélevé.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 août 2020Art.
- Arrêté du 27 août 2020Art. null