Arrêté du 28 août 2008
CHAPITRE IER : DE LA FORMATION INITIALE
Abrogé31 juillet 2016
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SECTION 1 : ORGANISATION DE LA SCOLARITE
Abrogé31 juillet 2016SECTION 2 : MODALITES DE VALIDATION DU PARCOURS DE FORMATION INITIALE
Abrogé31 juillet 2016Abrogé depuis le dimanche 31 juillet 2016
En vigueur du lundi 1 septembre 2008 au samedi 30 juillet 2016
CHAPITRE IER : DE LA FORMATION INITIALE
SECTION 1 : ORGANISATION DE LA SCOLARITE
SECTION 2 : MODALITES DE VALIDATION DU PARCOURS DE FORMATION INITIALE