I. - Association d'aide à domicile aux vieillards
et malades isolés du Cantal (15018 Aurillac)

Accord collectif du 10 octobre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

II. - Association douarneniste d'aide aux retraités
et aux personnes âgées (29176 Douarnenez)

Note d'information du 31 janvier 2002 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Centre d'hébergement Marie-Joseph
(35700 Rennes)

Note d'information du 21 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association ADMR du secteur rural
(35763 Saint-Grégoire)

Note d'information du 1er juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association Romagne - Fougères Sud-Ouest
(35133 Romagne)

Note d'information du 1er juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VI. - Association tutélaire des inadaptés de la Loire
(42100 Saint-Etienne)

Accord du 8 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

VII. - Maison de retraite Sainte-Anne
(44680 Saint-Mars-de-Coutais)

Note d'information du 3 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association ASSADAPA, centre médico-social
(44190 Clisson)

Accord d'établissement du 19 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

IX. - Association d'aide aux personnes âgées du Pays Haut
(54400 Longwy)

Accord du 21 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

X. - Association Saint-Georges, centre d'aide par le travail
(Saint-Georges, 56950 Crac'h)

Accord d'établissement du 21 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

XI. - Association ADMR d'Ourouër
(58130 Ourouër)

Note d'information du 10 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XII. - Association pour l'aide à domicile
(58240 Saint-Pierre-le-Moûtier)

Note d'information du 20 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association ADMR du Morvan sud
(58290 Vandenesse)

Note d'information du 12 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIV. - Association ADMR de Brèves
(58530 Brèves)

Note d'information du 12 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XV. - Association ADMR unis pour s'entraider
(58500 Armes)

Note d'information du 12 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVI. - Association ADMR de Pousseaux
(58500 Pousseaux)

Note d'information du 13 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.