Arrêté du 28 août 1991

Article 1

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Article 1

Le présent arrêté approuve les termes des recommandations faites aux médecins du travail assurant la surveillance médicale des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants figurant en annexe.

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Abrogé24 janvier 2016

Créé le 2 octobre 1991 · Abrogé le 24 janvier 2016

Le présent arrêté approuve les termes des recommandations faites aux médecins du travail assurant la surveillance médicale des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants figurant en annexe.

Relations

cite

cite  Arrêté 1991-08-28 annexe

Historique des versions

En vigueur du mercredi 2 octobre 1991 au samedi 23 janvier 2016

Source : Légifrance