Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un arrêté modifiant la liste des variétés de vigne
Résumé La modification de la liste des variétés de vigne à raisins de cuve de 2022 a été annulée.
L'arrêté du 8 août 2022 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve est abrogé.
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