JORF n°0227 du 29 septembre 2021

Arrêté du 27 septembre 2021

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-6 et R. 5126-61 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date des 14 et 24 septembre 2021,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 concernant les spécialités de médicaments

Résumé Un nouvel arrêté ajoute des médicaments à une liste officielle.

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

  1. Au 1 « Médicaments dérivés du sang », les spécialités suivantes sont ajoutées :

| NOM DE LA SPECIALITE | EXPLOITANT | CODE CIS |CODE UCD| DENOMINATION | |-----------------------------------------------------------------|-----------------|-----------|--------|----------------------------| |ATENATIV 50 UI/mL, poudre et solvant pour solution pour perfusion|OCTAPHARMA FRANCE|6 983 549 7|9438726 |ATENATIV 50UI/ML INJ F+F10ML| |ATENATIV 50 UI/mL, poudre et solvant pour solution pour perfusion|OCTAPHARMA FRANCE|6 983 549 7|9433551 |ATENATIV 50UI/ML INJ F+F20ML| | COAGADEX 250 UI, poudre et solvant pour solution injectable | CEVIDRA |6 434 355 6|9001425 | COAGADEX 250UI INJ FL+FL | | COAGADEX 500 UI, poudre et solvant pour solution injectable | CEVIDRA |6 802 820 9|9001427 | COAGADEX 500UI INJ FL+FL |

  1. Au 6 « Autres médicaments », les spécialités suivantes sont ajoutées :

| NOM DE LA SPECIALITE | EXPLOITANT | CODE CIS |CODE UCD| DENOMINATION | |-------------------------------------------------------------------|-----------------------------------|-----------|--------|-----------------------------| |ICATIBANT ZENTIVA 30 mg, solution injectable en seringue préremplie| ZENTIVA FRANCE |6 204 450 9|9001702 |ICATIBANT ZEN 30MG INJ SRG3ML| | LECIGIMON 20 mg/5 mg/20 mg par mL, gel intestinal |EG LABO - LABORATOIRES EUROGENERICS|6 407 986 8|9001654 |LECIGIMON GEL INTEST CAS47ML | | TREPOSUVI® 1 mg/ml, solution pour perfusion | ORPHA DEVEL HANDELS&VERTRIEBS |6 861 533 8|9001713 |TREPOSUVI 1MG/ML PERF FL10ML | | TREPOSUVI® 2,5 mg/ml, solution pour perfusion | ORPHA DEVEL HANDELS&VERTRIEBS |6 085 657 9|9001714 |TREPOSUVI 2,5MG/ML PERF F10ML| | TREPOSUVI® 5 mg/ml, solution pour perfusion | ORPHA DEVEL HANDELS&VERTRIEBS |6 928 786 2|9001715 |TREPOSUVI 5MG/ML PERF FL10ML | | TREPOSUVI® 10 mg/ml, solution pour perfusion | ORPHA DEVEL HANDELS&VERTRIEBS |6 086 052 4|9001712 |TREPOSUVI 10MG/ML PERF FL10ML|

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté est publié pour que tout le monde soit au courant.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 27 septembre 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse