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Arrêté du 27 septembre 2021

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-6 et R. 5126-61 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date des 14 et 24 septembre 2021,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 concernant les spécialités de médicaments

Résumé. Un nouvel arrêté ajoute des médicaments à une liste officielle.

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
1) Au 1 « Médicaments dérivés du sang », les spécialités suivantes sont ajoutées :

NOM DE LA SPECIALITE EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DENOMINATION
ATENATIV 50 UI/mL, poudre et solvant pour solution pour perfusion OCTAPHARMA FRANCE 6 983 549 7 9438726 ATENATIV 50UI/ML INJ F+F10ML
ATENATIV 50 UI/mL, poudre et solvant pour solution pour perfusion OCTAPHARMA FRANCE 6 983 549 7 9433551 ATENATIV 50UI/ML INJ F+F20ML
COAGADEX 250 UI, poudre et solvant pour solution injectable CEVIDRA 6 434 355 6 9001425 COAGADEX 250UI INJ FL+FL
COAGADEX 500 UI, poudre et solvant pour solution injectable CEVIDRA 6 802 820 9 9001427 COAGADEX 500UI INJ FL+FL

2) Au 6 « Autres médicaments », les spécialités suivantes sont ajoutées :

NOM DE LA SPECIALITE EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DENOMINATION
ICATIBANT ZENTIVA 30 mg, solution injectable en seringue préremplie ZENTIVA FRANCE 6 204 450 9 9001702 ICATIBANT ZEN 30MG INJ SRG3ML
LECIGIMON 20 mg/5 mg/20 mg par mL, gel intestinal EG LABO - LABORATOIRES EUROGENERICS 6 407 986 8 9001654 LECIGIMON GEL INTEST CAS47ML
TREPOSUVI® 1 mg/ml, solution pour perfusion ORPHA DEVEL HANDELS&VERTRIEBS 6 861 533 8 9001713 TREPOSUVI 1MG/ML PERF FL10ML
TREPOSUVI® 2,5 mg/ml, solution pour perfusion ORPHA DEVEL HANDELS&VERTRIEBS 6 085 657 9 9001714 TREPOSUVI 2,5MG/ML PERF F10ML
TREPOSUVI® 5 mg/ml, solution pour perfusion ORPHA DEVEL HANDELS&VERTRIEBS 6 928 786 2 9001715 TREPOSUVI 5MG/ML PERF FL10ML
TREPOSUVI® 10 mg/ml, solution pour perfusion ORPHA DEVEL HANDELS&VERTRIEBS 6 086 052 4 9001712 TREPOSUVI 10MG/ML PERF FL10ML
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. L'arrêté est publié pour que tout le monde soit au courant.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 septembre 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse

Arrêté du 27 septembre 2021
Article 1
Article 2