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Arrêté du 27 septembre 2016

portant nomination au sein de la commission de subdivision et à la commission d'évaluation des besoins de formation du troisième cycle des études de médecine

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Nominations de médecins-chefs dans les commissions militaires

Résumé. L'arrêté nomme des médecins-chefs et leurs suppléants pour siéger dans des commissions militaires pendant cinq ans.

Le ministre de la défense,

Vu le décret n° 88-321 du 7 avril 1988 fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales ;

Vu le décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales ;

Vu l'arrêté du 4 février 2011 modifié relatif à la commission de subdivision et à la commission d'évaluation des besoins de formation du troisième cycle des études de médecine,

Arrête :

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Nomination de médecins-chefs dans des commissions régionales

Résumé. L'arrêté nomme des médecins-chefs et leurs suppléants pour siéger dans des commissions régionales de l'armée pour une durée de cinq ans.

Sont nommés en qualité de membres de la commission de subdivision lorsqu'elle statue en formation en vue de la répartition des postes offerts au choix semestriel et lorsqu'elle statue en formation en vue de l'agrément des terrains de stage, pour une durée de cinq ans :

Interrégion et subdivision d'Ile-de-France

Titulaire : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Percy (Clamart).
Suppléant : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées du Bégin (Saint-Mandé).

Interrégion Nord-Est, subdivision de Nancy

Titulaire : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Legouest (Metz).
Suppléant : M. le médecin-chef adjoint de l'hôpital d'instruction des armées Legouest (Metz).

Interrégion Ouest, subdivision de Brest

Titulaire : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre (Brest).
Suppléant : M. le médecin-chef adjoint de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre (Brest).

Interrégion Rhône-Alpes, subdivision de Lyon

Titulaire : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes (Lyon).
Suppléant : M. le médecin-chef adjoint de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes (Lyon).

Interrégion Sud, subdivision de Marseille

Titulaire : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne (Toulon).
Suppléant : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Laveran (Marseille).

Interrégion Sud-Ouest, subdivision de Bordeaux

Titulaire : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Robert-Picqué (Bordeaux).
Suppléant : M. le médecin-chef adjoint de l'hôpital d'instruction des armées Robert-Picqué (Bordeaux).

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Nomination de médecins-chefs dans une commission de formation

Résumé. L'arrêté nomme des médecins-chefs d'hôpitaux militaires comme membres d'une commission pour évaluer les besoins de formation pendant cinq ans.

Sont nommés en qualité de membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative, pour une durée de cinq ans :

Interrégion et subdivision d'Ile-de-France

Titulaire : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Percy (Clamart).
Suppléant : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées du Bégin (Saint-Mandé).

Interrégion Nord-Est, subdivision de Nancy

Titulaire : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Legouest (Metz).
Suppléant : M. le médecin-chef adjoint de l'hôpital d'instruction des armées Legouest (Metz).

Interrégion Ouest, subdivision de Brest

Titulaire : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre (Brest).
Suppléant : M. le médecin-chef adjoint de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre (Brest).

Interrégion Rhône-Alpes, subdivision de Lyon

Titulaire : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes (Lyon).
Suppléant : M. le médecin-chef adjoint de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes (Lyon).

Interrégion Sud, subdivision de Marseille

Titulaire : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne (Toulon).
Suppléant : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Laveran (Marseille).

Interrégion Sud-Ouest, subdivision de Bordeaux

Titulaire : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Robert-Picqué (Bordeaux).
Suppléant : M. le médecin-chef adjoint de l'hôpital d'instruction des armées Robert-Picqué (Bordeaux).

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Abrogation d'un arrêté sur les nominations médicales

Résumé. Un ancien arrêté sur les nominations dans les commissions d'internat est annulé.

L'arrêté du 21 octobre 2004 portant nomination au sein des commissions de subdivisions d'internat est abrogé.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 27 septembre 2016 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 septembre 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur ressources humaines de la direction centrale du service de santé des armées,

S. Cueff

Arrêté du 27 septembre 2016
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